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D'un Pas Léger…

Mentions légales et Conditions Générales de Vente

Mentions légales et Conditions Générales de Vente

1 – Mentions légales

En vigueur au 22/03/21

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site dunpasleger-reflexologie.com les présentes mentions légales.

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales et CGV».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site dunpasleger-reflexologie.com est assurée par GENOUD ISABELLE, domiciliée 6 avenue de la grande charmille du parc 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, dont le numéro de téléphone est 0786619320, et l’adresse e-mail isabelle@dunpasleger-reflexologie.com.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site dunpasleger-reflexologie.com est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellerman 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 1007.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site dunpasleger-reflexologie.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.


2 – Conditions Générales de Vente (CGV)

En vigueur au 22/03/21

 

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